Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ingersheim (Haut-Rhin)

Affiner votre recherche :

10 contenus liés

KRAFFT, Jean François

Cote : V/1/275

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
JOT, Jean Martin

Cote : V/1/224

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Barxell, Marie Félix Benoit Justin (1905-....)

Cote : 19800035/1079/24138

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Woehrling, Etienne (1858-....)

Cote : 19800035/240/31933

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par les lettres U à Z
Ostermann, Charles Auguste (1865-....)

Cote : 19800035/568/64616

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre O
CHAVEID ; CHAVEHEID, Jean Georges

Cote : V/1/357

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748
FAVRE, Philippe

Cote : V/1/532

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787
STUMPFF, Michel

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Adam, Jean Paul (1852-....)

Cote : LH//6/105

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Woehrling, Jérôme (1847-....)

Cote : LH//2759/82

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par les lettres U à Z

Ingersheim (Haut-Rhin)

10 contenus liés

Liens