Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saulges (Mayenne, France)

Source :

GeoNames :
Saulges (Pays de la Loire, Mayenne) - commune
Saulges (Pays de la Loire, Mayenne) - lieu habité

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Cote : 1630 W 30

Période : 1997 - 1997

Fonds : Préfecture - Direction de la règlementation et des libertés publiques - Bureau des élections, de l'administration générale et de la règlemen...
Pièces générales : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, bordereaux de mandats, bordereaux de titres, dépenses et re...

Cote : 1531 W 205

Période : 1993 - 1993

Fonds : Trésorerie générale - Service Collectivités et établissements publics locaux (CEPL)
Pièces justificative (2).

Cote : 1531 W 210

Période : 1993 - 1993

Fonds : Trésorerie générale - Service Collectivités et établissements publics locaux (CEPL)
Pièces générales : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, bordereaux de mandats, bordereaux de titres, dépenses et re...

Cote : 1531 W 211

Période : 1994 - 1994

Fonds : Trésorerie générale - Service Collectivités et établissements publics locaux (CEPL)
Pièces justificatives (3).

Cote : 1531 W 214

Période : 1994 - 1994

Fonds : Trésorerie générale - Service Collectivités et établissements publics locaux (CEPL)
Pièces justificatives (1).

Cote : 1531 W 219

Période : 1995 - 1995

Fonds : Trésorerie générale - Service Collectivités et établissements publics locaux (CEPL)
Pièces justificatives.

Cote : 1531 W 222

Période : 1995 - 1995

Fonds : Trésorerie générale - Service Collectivités et établissements publics locaux (CEPL)
Saulges : commune.

Cote : 1493 W 313

Période : 1987 - 1987

Fonds : Trésorerie générale
Saulges : commune (dépenses).

Cote : 1493 W 317

Période : 1987 - 1987

Fonds : Trésorerie générale
Saulges : CCAS (dépenses).

Cote : 1493 W 345

Période : 1990 - 1990

Fonds : Trésorerie générale

Saulges (Mayenne, France)

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