Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villeneuve-sur-Vère (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Villeneuve-sur-Vère (Occitanie, Tarn) - commune
Villeneuve-sur-Vère (Occitanie, Tarn) - lieu habité

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1791-an IX

Cote : Q 123

Période : 1791 - 1801

Fonds : Biens nationaux et domaine (1789-1991) Q 1-712
Recettes sur contraintes en matière d'amortissement et de franc fief

Cote : Q 629

Période : 1737 - 1787

Fonds : Biens nationaux et domaine (1789-1991) Q 1-712
Procès-verbaux d'adjudication

Cote : Q 643

Période : 1813 - 1815

Fonds : Biens nationaux et domaine (1789-1991) Q 1-712
Villeneuve-sur-Vère.

Cote : 14 Q 29

Période : 1905 - 1914

Fonds : Biens ecclésiastiques séquestrés en 1905 (1905-1926) 14 Q 1-30
Etats, baux à ferme d'immeubles appartenant pour la plupart aux églises et congrégations religieuses ; pétitions, correspondance et autres p...

Cote : Q 316

Période : 1790 - 1812

Fonds : Biens nationaux et domaine (1789-1991) Q 1-712
1790-an VIII

Cote : Q 43

Période : 1790 - 1800

Fonds : Biens nationaux et domaine (1789-1991) Q 1-712
1790-an XII

Cote : Q 133

Période : 1790 - 1804

Fonds : Biens nationaux et domaine (1789-1991) Q 1-712
1790-an IV

Cote : Q 416

Période : 1790 - 1796

Fonds : Biens nationaux et domaine (1789-1991) Q 1-712

Villeneuve-sur-Vère (Tarn, France)

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