Inventaire d'archives : Biens ecclésiastiques séquestrés en 1905 (1905-1926) 14 Q 1-30
Publication :
Archives départementales du Tarn
1992
Albi
Informations sur le producteur :
Producteur:
Tarn. Préfecture/Tarn. Direction départementale de l'enregistrement, des domaines et du timbre
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée aux Archives départementales du Tarn
Versement avant 1992
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre de fiches de description
Nombre de fiches de description: 352
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Tarn
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD081_Serie_Q_14Q
Institutions :
Tarn. Préfecture/Tarn. Direction départementale de l'enregistrement, des domaines et du timbre
Personnes ou Institutions :
Tarn. Direction départementale de l'enregistrement, des domaines et du timbre