Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Folleville (Eure)

Source :

GeoNames : Folleville (Normandie,Eure)

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Douet-Artus (1748-1790), Ecorcheville (1748-1790), Epreville-en-Lieuvin (1748-1790), Familly (1748-1790), Fauguernon (1748-1790), Le Faulq (...

Cote : 2C/2746

Période : 1722 - 1790

Fonds : 2C - Elections (tailles, aides...)
FRARY, Yves

Cote : V/1/394

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
LE RICQUES, Jean Bernard

Cote : V/1/409

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
DU LAURENS, Pierre Louis François

Cote : V/1/409

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
LAILLER, Jean

Cote : V/1/226

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
Portion de route longeant "Le-Teil-Nolent" jusqu'à hauteur de "Folleville" et "Duranville".

Cote : CP/F/14/8451

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité d'Alençon : CP/F/14/8450-CP/F/14/8452
DUMONT, François Georges Basile

Cote : V/1/483

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777
TREFFOUL, Louis

Cote : V/1/289

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
BOIVIN, Léon Raoul François

Cote : V/1/290

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
BOIVIN, Léon Raoul François

Cote : V/1/292

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734

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