Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vallouise (Hautes-Alpes)

Source :

GeoNames :
Vallouise (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité
Vallouise (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune

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ALLUY, Jean

Cote : V/1/360

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
ROULX, Thomas

Cote : V/1/397

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
ROUX, Antoine Etienne

Cote : V/1/303

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736
ROUX, Antoine

Cote : V/1/393

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
ROSSIGNOL, Pierre Etienne

Cote : V/1/346

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
ROULX, Joseph

Cote : V/1/294

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
Bardonnèche De, Gustave Etienne (1892-....)

Cote : 19800035/1157/32233

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Albert, Jean Etienne (1775-....)

Cote : LH//15/22

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
GÉRARD, Sébastien

Cote : V/1/501

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
ALPHAND, Étienne

Cote : V/1/505

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783

Vallouise (Hautes-Alpes)

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