Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Moissat (Puy-de-Dôme)

Source :

GeoNames :
Moissat (Auvergne-Rhône-Alpes,Puy-de-Dôme) - commune
Moissat (Auvergne-Rhône-Alpes, Puy-de-Dôme) - lieu habité

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COSTECALDE, Jacques

Cote : V/1/294

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
Coutarel, Jean (1891-....)

Cote : 19800035/862/1377

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
HUGUET, François

Cote : V/1/467

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
HUGUET, Joseph

Cote : V/1/380

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
Déclarations des tenanciers la châtellenie de Châteauneuf (canton de Vertaizon, commune de Moissat) au bénéfice du comte de Boulogne et d'Au...

Cote : Q/1/*/934/6, Q/1/*/934/7

Fonds : Titres domaniaux. Répertoire numérique de la sous-série Q/1
1467-1468

Cote : Q/1/*/934/6

Fonds : Titres domaniaux. Répertoire numérique de la sous-série Q/1
1476-1477

Cote : Q/1/*/934/7

Fonds : Titres domaniaux. Répertoire numérique de la sous-série Q/1

Moissat (Puy-de-Dôme)

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