Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Castelnau-Rivière-Basse (Hautes-Pyrénées)

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LAGRANGE, Pierre

Cote : V/1/223

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
SABAILH, François

Cote : V/1/388

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
MOUDIN, Jean

Cote : V/1/506

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
AVEILLÉ, Pierre

Cote : V/1/530

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787
LANDES, Pierre

Cote : V/1/486

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777
NOGUÈS, Antoine

Cote : V/1/512

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
DOUSSAU, Barthélemy Victor

Cote : V/1/538

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790
LALANNE, Jacques

Cote : V/1/516

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
DUMORET, Pierre Antoine

Cote : V/1/518

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
MONCAUP, Claude

Cote : V/1/497

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

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