Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cuigy-en-Bray (Oise)

Source :

GeoNames :
Cuigy-en-Bray (Hauts-de-France, Oise) - commune
Cuigy-en-Bray (Hauts-de-France, Oise) - lieu habité

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Contrat de mariage entre François Menestrier, tailleur d'habits à Paris, rue Traversine, près le Collège de Navarre, natif de Bar-sur-Aube (...

Cote : MC/ET/XXXIII/192

Période : 1577 - 1577

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1575 - février 1585 (étude XXXIII)
DELAMARE ; DELAMARRE, Jean Charles Prix

Cote : V/1/522

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
DELAMARE, Etienne

Cote : V/1/340

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
DUBUS, Nicolas

Cote : V/1/299

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
DELAGRANGE, Charles Louis

Cote : V/1/267

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726
BIZET, Charles Claude

Cote : V/1/408

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
Transport de droits successifs de biens de feu Antoine Dufour, par sa veuve Marie Boullanger, demeurant à Cuigy-en-Bray près de Gournay, au ...

Cote : MC/ET/LXXIII/190

Période : 1623 - 1623

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques de SAINT-VAAST, 23 septembre 1589 - 20 juillet 1637 (étude LXXIII)

Cuigy-en-Bray (Oise)

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