Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aurignac (Haute-Garonne)

Source :

GeoNames :
Aurignac (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Aurignac (Occitanie, Haute-Garonne) - lieu habité

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SANARENS, Dominique

Cote : V/1/381

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
PÉGOT, Jean

Cote : V/1/520

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
DULION, François

Cote : V/1/443

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
Barreau, Jean Bertrand (1806-....)

Cote : LH//121/51

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Demont De Benque, Jean François Henri (1831-....)

Cote : LH//728/18

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre D
SAINT-BLANCAT, Pierre

Cote : V/1/368

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
DECAMPS, Jean Baptiste

Cote : V/1/359

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Chêne, Guillaume Joseph (1855-....)

Cote : 19800035/244/32499

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
GOUTELONGUE, Victorin

Cote : V/1/448

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
DULYON, FranOçois

Cote : V/1/450

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770

Aurignac (Haute-Garonne)

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