Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Aubin-du-Désert (Mayenne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Aubin-du-Désert (Pays de la Loire, Mayenne) - commune
Saint-Aubin-du-Désert (Pays de la Loire, Mayenne) - lieu habité

13 contenus liés

Sections A-D. de la commune de Saint-Aubin-du-Désert

Cote : 3P958

Période : 1843 - 1843

Fonds : États de sections du cadastre napoléonien : copies numériques
Jardin Patrice, La Chevrie (porcherie d'engraissement de 260 porcs).

Cote : 2102 W 268

Période : 1985 - 1986

Fonds : Installations classées au titre de la protection de l'environnement (ICPE)
Saint-Aubin-du-Désert.

Cote : 5 V 226

Période : 1862 - 1864

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Ricou, Renazé ; Bruneau, Ruillé-Froid-Fonds ; Chauveau, Saint-Aubin-du-Désert ; Fournier, Saint-Denis-du-Maine ; Sablé, Saint-Jean-sur-Mayen...

Cote : 1897 W 14

Période : 1981 - 1981

Fonds : SAFER Maine Océan - Service départemental de la Mayenne
Saint-Aubain-du-Désert.

Cote : 2009 W 74

Période : 1980 - 1984

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service aménagement foncier
an IX-1824.

Cote : 2 V 66

Période : 1800 - 1824

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Saint-Aubin-du-Désert.

Cote : 5 V 790

Période : 1898 - 1903

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Archives communales de Saint-Aubin-du-Désert

Cote : E-dépôt 146

Fonds : État des fonds - Archives communales
Dassé, Saint-Aubin-du-Désert (1994) ; Desfoux, Saint-Berthevin-la-Tannière (1994) ; Chevalier, Saint-Fort (1994) ; Calteau, Saint-Michel-de-...

Cote : 1897 W 81

Période : 1994 - 1995

Fonds : SAFER Maine Océan - Service départemental de la Mayenne
Saint-Aubain-du-Désert.

Cote : 2009 W 179

Période : 1980 - 1980

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service aménagement foncier

Saint-Aubin-du-Désert (Mayenne, France)

13 contenus liés

Liens