Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cesse (Meuse)

Source :

GeoNames : Cesse (Grand Est, Meuse)

13 contenus liés

École primaire publique de garçons.

Cote : 1 T 1016

Période : 1854 - 1897

Fonds : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds des établissements d'enseignement général primaires et secondaires)
École primaire publique mixte.

Cote : 1 T 1017

Période : 1903 - 1920

Fonds : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds des établissements d'enseignement général primaires et secondaires)
LOUIS, Louis

Cote : V/1/328

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
Bazincourt - Clermont-en-Argonne.

Cote : 4 T 64

Période : 1833 - 1936

Fonds : Sous-série 4 T - Affaires culturelles
Cesse.

Cote : 1 T 1016-1017

Fonds : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds des établissements d'enseignement général primaires et secondaires)
Portion de route de "Stenay" en Clermontois, jusqu'à la reprise du Clermontois, par le ban de "Cesse" en France.

Cote : CP/F/14/8486

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Metz : CP/F/14/8486-CP/F/14/8488
HUARD, François

Période : 1881 - 1903

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses de Vannes, Verdun, Versailles...
Cesse.

Cote : 2 O 234-235

Période : 1793 - 1950

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Arrêtés et règlements (1828-1907). Personnel (an IX-1926). Finances (an IX-1944). Biens (an II-1950). Vaine pâture (1856-1891). Concessions ...

Cote : 2 O 234

Période : 1793 - 1950

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Écoles (1837-1933). Église, presbytère et cimetière (1807-1932). Adduction d'eau (1929-1949). Divers (1853-1929).

Cote : 2 O 235

Période : 1807 - 1949

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Cesse (Meuse)

13 contenus liés

Liens