Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fénols (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Fénols (Occitanie, Tarn) - commune
Fénols (Occitanie, Tarn) - lieu habité

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Fauch à Gaillac

Cote : 2583 W 10

Période : 1979 - 2003

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Cunac à Jouqueviel

Cote : 2508 W 645

Période : 1974 - 1979

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Matrice grise

Cote : 2081 W 330

Période : 1932 - 1974

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Plans minutes de conservation sur calque

Cote : 2451 W 1178-1184

Période : 1986 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section C2 : parcelles 283 à 452

Cote : 2451 W 1183

Période : 1986 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section C3 : parcelles 453 à 676

Cote : 2451 W 1184

Période : 1986 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Etats de sections sur fiches

Cote : 2442 W 284

Période : 1932 - 1932

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section C1 : parcelles 1 à 282

Cote : 2451 W 1182

Période : 1986 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Tableau d'assemblage

Cote : 2451 W 1178

Période : 1986 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Donnazac à Loupiac

Cote : 2304 W 3

Période : 1909 - 1948

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)

Fénols (Tarn, France)

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