Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cour-Cheverny (Loir-et-Cher)

Source :

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Cour-Cheverny (Centre-Val de Loire, Loir-et-Cher) - commune
Cour-Cheverny (Centre-Val de Loire, Loir-et-Cher) - lieu habité

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Cote : MC/ET/XXXIV/1621

Période : 1912 - 1913

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Léon Émile BUCAILLE, 2 janvier 1910 - 3 février 1937 (étude XXXIV)
Cession de parts par Armand Augustin René Adeline, demeurant au château de Sérigny, à Cour-Cheverny, à Jeanne Marie Augustine Joséphine Adel...

Cote : MC/ET/XXXIV/1601

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Léon Émile BUCAILLE, 2 janvier 1910 - 3 février 1937 (étude XXXIV)
Prorogation de bail par Anne Albertine Marie Froger Deschesnes, veuve de Lucien Raoul Adeline, propriétaire, demeurant à la Louettière, comm...

Cote : MC/ET/XXXIV/1605

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Léon Émile BUCAILLE, 2 janvier 1910 - 3 février 1937 (étude XXXIV)
DESOUSCHE, Mathurin

Cote : V/1/224

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
DUFORT, Jean Nicolas

Cote : V/1/482

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777
MANIL, Hilaire

Cote : V/1/376

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
FRICAULT, Jacques

Cote : V/1/385

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
BOIS, Thomas René

Cote : V/1/424

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
Constitution de procureur pour revendiquer la possession d'une pièce de vigne blanche, sise en la paroisse de Cour-Cheverny, au comté de Blo...

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Période : 1544 - 1544

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Censier de Cour-Cheverny (arrondissement de Blois, canton de Contres).

Cote : Q/1/*/445/4

Période : 1482 - 1482

Fonds : Titres domaniaux. Répertoire numérique de la sous-série Q/1
Bail, pour trois ans, de sa cure de Mareuil près Meaux, par Pierre de Ronsard, prieur-curé de Cour-Cheverny et curé de Mareuil, à Jean Cotti...

Cote : MC/ET/XXXIII/37

Période : 1552 - 1552

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)
CHESNEAU, François

Cote : V/1/268

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726

Cour-Cheverny (Loir-et-Cher)

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