Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fénétrange (Moselle)

Source :

GeoNames :
Fénétrange (Grand Est, Moselle) - commune
Fénétrange (Grand Est, Moselle) - lieu habité

34 contenus liés

Adam, François Nicolas Louis (1797-....)

Cote : LH//6/77

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Boursong, Charles (1794-....)

Cote : LH//335/35

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Bricka, Armand Martin Edmond (1895-....)

Cote : 19800035/1037/19621

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
BARAIL, Nicolas François

Cote : V/1/491

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
REEB, François

Cote : V/1/501

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
HENRY, Charles Etienne ; surnom : L'AMIRÉ

Cote : V/1/457

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
Vagner, Henry (1829-....)

Cote : LH//2660/81

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par les lettres U à Z
KIPPERT, Antoine

Cote : V/1/491

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
FINCK, Jean Gaspard

Cote : V/1/472

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
GRANDIDIER, Antoine

Cote : V/1/477

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
CHABLE, Jacques

Cote : V/1/520

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
BETTING, Nicolas

Cote : V/1/517

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
FINCK, Jean Gaspard

Cote : V/1/513

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
CHABLE, Jacques

Cote : V/1/516

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
FINCK, Pierre Simon

Cote : V/1/536

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790
Bricka, Arthur (1858-....)

Cote : LH//363/64

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Bricka, Jules Ernest (1853-....)

Cote : 19800035/176/22718

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Braconnot, Napoléon Victor Marguerite (1806-....)

Cote : LH//349/81

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Zimmermann, Marie Vital Auguste (1854-....)

Cote : LH//2766/36

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par les lettres U à Z
Desnoyers, Pierre Charles Pitou (1764-....)

Cote : LH//753/88

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre D
Liquidation d'office. Jacquenin, Joseph. (procureur). Fénétrange (Moselle). (huissier audiencier)

Cote : MC/ET/LIX/362

Période : 1791 - 1791

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Edme BOUILLAT, 14 août 1789 - 18 mars 1795 (étude LIX)
Liquidation d'office. Lambert de Ballyssier, Jean-Baptiste-Félix. (procureur). Fénétrange (Moselle). (procureur au bailliage)

Cote : MC/ET/LIX/362

Période : 1791 - 1791

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Edme BOUILLAT, 14 août 1789 - 18 mars 1795 (étude LIX)
Liquidation d'office. Barail, François-Nicolas. (créanciers) (procureur). Fénétrange (Moselle). (lieutenant gén. Civ. Crim.)

Cote : MC/ET/LIX/362

Période : 1791 - 1791

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Edme BOUILLAT, 14 août 1789 - 18 mars 1795 (étude LIX)
CHABLE, Jean

Cote : V/1/501

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
LALLEMAND, Pierre

Cote : V/1/431

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766