Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cour-l'Évêque (Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Cour-l'Évêque (Grand Est, Haute-Marne) - commune
Cour-l'Évêque (Grand Est, Haute-Marne) - lieu habité

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Noms commençant par L (1 dossier), M (4 dossiers), P (2 dossiers), R (1 dossier), S (1 dossier), T (2 dossiers), V (5 dossiers).

Cote : 505 W 551

Période : 1945 - 1945

Fonds : 505 W - Dommages de guerre
Noms commençant par A (1 dossier), B (4 dossiers), C (4 dossiers), D (1 dossier), G (1 dossier), M (1 dossier),N (1 dossier), P (2 dossiers)...

Cote : 505 W 568

Période : 1945 - 1945

Fonds : 505 W - Dommages de guerre
Cour-l'Évêque

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
[moulin non dénommé]

Cote : F/20/296

Période : 1809 - 1809

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
COUR-L-EVEQUE

Période : 1539 - 1932

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
COUR-L-EVEQUE

Période : 1801 - 1994

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Etats de sections.

Cote : 3 P 3/151-1

Période : 1816 - 1816

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Matrice de rôle et livre des mutations. Classement parcellaire des propriétés bâties et non bâties sections A et B.

Cote : 3 P 3/151-2

Période : 1816 - 1821

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Matrice des propriétés bâties et non bâties. Folios 1 - 220.

Cote : 3 P 3/151-3

Période : 1824 - 1914

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Matrice des propriétés bâties et non bâties. Folios 221 - 517.

Cote : 3 P 3/151-4

Période : 1824 - 1914

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales

Cour-l'Évêque (Haute-Marne, France)

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