Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Broingt-les-Fosses (Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Broingt-les-Fosses (Grand Est, Haute-Marne) - commune
Saint-Broingt-les-Fosses (Grand Est, Haute-Marne) - lieu habité

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Noms commençant par C (1 dossier), F (1 dossier), J (1 dossier).

Cote : 505 W 480

Période : 1945 - 1945

Fonds : 505 W - Dommages de guerre
SAINT-BROINGT-LES-FOSSES

Période : 1539 - 1932

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : E dépôt 2536

Période : 1633 - 1676

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : E dépôt 2537

Période : 1692 - 1713

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : E dépôt 14790

Période : 1714 - 1733

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : E dépôt 14791

Période : 1734 - 1759

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : E dépôt 14792

Période : 1754 - 1769

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : E dépôt 14793

Période : 1770 - 1780

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : E dépôt 14794

Période : 1781 - 1792

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Naissances, mariages, décès

Cote : E dépôt 14795

Période : 1793 - 1800

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale

Saint-Broingt-les-Fosses (Haute-Marne, France)

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