Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Val-d'Esnoms (Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Le Val-d'Esnoms (Grand Est, Haute-Marne) - commune
Le Val-d'Esnoms (Grand Est,Haute-Marne) - lieu habité

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ESNOMS-AU-VAL

Période : 1836 - 1968

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
COURCELLES-VAL-D'ESNOMS

Période : 1836 - 1968

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
Dossiers de faillites et de liquidations judiciaires. Déclarations de faillites en 1920 : Rapin frères, négociants en tissus, confections à ...

Cote : 6 U 2/34

Période : 1920 - 1923

Fonds : Répertoire de la sous-sous-série 6 U 2 : Tribunal de commerce de Langres. $
Société Garnery-Evouloir, faïencier à Langres. Registre de copies de lettres.

Cote : 6 U 2/103

Période : 1856 - 1865

Fonds : Répertoire de la sous-sous-série 6 U 2 : Tribunal de commerce de Langres. $
Commune L à S.

Cote : 1093 W 10

Période : 1960 - 1960

Fonds : 1093 W - Dossiers d'artisans
N° 8557 à 8756. Chatoillenot : transformation et amélioration d'un logement (25.04.1962).

Cote : 841 W 29/8647

Période : 1962 - 1962

Fonds : 841 W - Dossiers d'urbanisme
Esnoms - Biens-fonds.

Cote : G 165

Période : 1625 - 1625

Fonds : Evêché de Langres
Esnoms. - Droits en général.

Cote : G 169

Période : 1628 - 1633

Fonds : Evêché de Langres
Courcelles-Val d'Esnoms. - Droits de justice.

Cote : G 173

Période : 1466 - 1617

Fonds : Evêché de Langres
Courcelles-Val d'Esnoms. - Droits de tierces.

Cote : G 174

Période : 1501 - 1600

Fonds : Evêché de Langres

Le Val-d'Esnoms (Haute-Marne, France)

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