Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Niafles (Mayenne, France)

Source :

GeoNames :
Niafles (Pays de la Loire, Mayenne) - commune
Niafles (Pays de la Loire,Mayenne) - lieu habité

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Sections A-B. de la commune de Niafles

Cote : 3P921

Période : 1841 - 1841

Fonds : États de sections du cadastre napoléonien : copies numériques
Niafles.

Cote : 2009 W 168

Période : 1982 - 1982

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service aménagement foncier
Desprez/Joly, Niafles ; Ozouville (d'), Sacé ; Quentin, Saint-Aignan-de-Couptrain ; Béasse, Saint-Aignan-sur-Roë ; Lepifre, Saint-Céneré ; C...

Cote : 1897 W 117

Période : 2000 - 2000

Fonds : SAFER Maine Océan - Service départemental de la Mayenne
Nice

Cote : 19 Fi 780

Période : 1868 - 1920

Fonds : Fonds de l'oeuvre diocésaine de projections lumineuses (1)
1977

Cote : 1659 W 18

Période : 1977 - 1977

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Craon
1983

Cote : 1659 W 24

Période : 1983 - 1983

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Craon
1990

Cote : 1659 W 31

Période : 1990 - 1990

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Craon
1978

Cote : 1659 W 34

Période : 1978 - 1978

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Craon
1987

Cote : 1659 W 43

Période : 1987 - 1987

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Craon
1990

Cote : 1659 W 46

Période : 1990 - 1990

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Craon

Niafles (Mayenne, France)

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