Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bellevaux (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Bellevaux (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Bellevaux (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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1982

Cote : 2582 W 154

Période : 1982 - 1982

Fonds : 2582 W - Versement du bureau antenne du cadastre de Thonon-les-Bains (1979-2003)
1983

Cote : 2582 W 155

Période : 1983 - 1983

Fonds : 2582 W - Versement du bureau antenne du cadastre de Thonon-les-Bains (1979-2003)
1984

Cote : 2582 W 156

Période : 1984 - 1984

Fonds : 2582 W - Versement du bureau antenne du cadastre de Thonon-les-Bains (1979-2003)
Baume (La), Beaumont, Bellevaux, Bernex.

Cote : 1 T 413

Période : 1860 - 1938

Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de l'inspection d'académie (1850-1977)
Costumes de Savoie. - BELLEVAUX

Cote : 2Fi 6251

Période : 1901 - 2000

Fonds : 2Fi - Collection des cartes postales numérisées
Bellevaux (suite), Bernex, Le Biot, Bloye, Bluffy et Boëge.

Cote : 802 W 6

Période : 1970 - 1971

Fonds : 802 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (1970-1971)
Bellevaux

Cote : 2119 W 63-78

Période : 1971 - 1979

Fonds : 2119 W - Versement du Centre des impôts fonciers de Thonon-les-Bains (1934-1979)
Section B

Cote : 2119 W 64-67

Période : 1971 - 1979

Fonds : 2119 W - Versement du Centre des impôts fonciers de Thonon-les-Bains (1934-1979)
B1-B819

Cote : 2119 W 64

Période : 1971 - 1979

Fonds : 2119 W - Versement du Centre des impôts fonciers de Thonon-les-Bains (1934-1979)
B2950-B3417

Cote : 2119 W 67

Période : 1971 - 1979

Fonds : 2119 W - Versement du Centre des impôts fonciers de Thonon-les-Bains (1934-1979)

Bellevaux (Haute-Savoie, France)

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