Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Grave (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
La Grave (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
La Grave (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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5604.21. Une rue de La Grave. - Grenoble : Gep, [après 1950].

Cote : 242 J 366 214

Fonds : Fonds Vassal : collection des photographies et cartes postales d'Henri Gaussen
La Grave (M).

Cote : 1684 W 73

Période : 1987 - 2011

Fonds : Bordereau de versement du bureau du Tourisme de la Sous-Préfecture de Briançon
25 novembre 1844 – 14 mai 1846

Cote : 4 Q 360

Période : 1844 - 1846

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Saisies

Cote : 4 Q 302-349, 2054-2057, 4393-4402

Période : 1807 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
10 mars 1838 – 17 septembre 1838

Cote : 4 Q 313

Période : 1807 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire

Cote : 4 Q 350-388, 2058-2064, 2423-2444

Période : 1817 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
15 mai 1846 – 16 octobre 1847

Cote : 4 Q 361

Période : 1846 - 1847

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
16 octobre 1847 – 1er juin 1849

Cote : 4 Q 362

Période : 1847 - 1849

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Saisies

Cote : 4 Q 302-349, 2054-2057, 4393-4402

Période : 1807 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire

Cote : 4 Q 350-388, 2058-2064, 2423-2444

Période : 1817 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

La Grave (Hautes-Alpes, France)

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