Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brienne-le-Château (Aube, France)

Source :

GeoNames :
Brienne-le-Château (Grand Est, Aube) - commune
Brienne-le-Château (Grand Est, Aube) - lieu habité

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Bail des revenus de la chapellenie de Jacques HEBERT, chapelain de la chapelle Saint-Maur en l'église de Brienne, à Louis CARRIER, procureur...

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Bail à Pierre COMPAROT, marchand à Brienne, concernant Charlotte d'ESTOUTEVILLE, veuve de Charles de LUXEMBOURG.

Cote : MC/ET/XIX/147

Période : 1535 - 1535

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Procuration par Jacques HEBERT, chapelain de la chapelle Saint-Maur, en l'église de Brienne, à Jean COQUILLE, chapelain de la chapelle Saint...

Cote : MC/ET/XIX/159

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Procuration par Jacques HEBERT, chapelain de la chapelle Saint-Maur, en l'église de Brienne, à Jean COQUILLE, chapelain de la chapelle Saint...

Cote : MC/ET/XIX/160

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Bail des revenus de la chapellenie Saint-Maur, en l'église de Brienne, par Jacques HEBERT, chapelain, à Louis CARRIER, procureur fiscal du c...

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Déclaration du vol d'une robe et de trois draps appartenant à la maîtresse de Claude de Limoges, l'une des ' demoiselles ' de Charlotte d'Es...

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)

Brienne-le-Château (Aube, France)

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