Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montolivet (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Montolivet (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Montolivet (Île-de-France,Seine-et-Marne) - lieu habité

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1871-1901

Cote : 376EDT1D1

Période : 1871 - 1901

Fonds : Commune de Montolivet
Réunion des communes de Montcenils et Montolivet : extrait du registre des arrêtés du Préfet, correspondance.

Cote : 376EDT3D1

Période : 1840 - 1840

Fonds : Commune de Montolivet
Gestion des contributions directes : matrices des contributions foncières, personnelles, mobilières, portes et fenêtres et patentes, mandeme...

Cote : 376EDT1G1

Période : 1917 - 1932

Fonds : Commune de Montolivet
Registre des états de section des propriétés non bâties.

Cote : 376EDT1G2

Période : 1966 - 1972

Fonds : Commune de Montolivet
Matrices des propriétés bâties et non bâties.

Cote : 376EDT1G3

Période : 1966 - 1973

Fonds : Commune de Montolivet
2 K Personnel

Période : 1817 - 1973

Fonds : Commune de Montolivet
Cantonnier. - Augmentation de salaire : délibération du conseil municipal.

Cote : 376EDT2K1

Période : 1930 - 1930

Fonds : Commune de Montolivet
1 M Bâtiments communaux

Période : 1817 - 1973

Fonds : Commune de Montolivet
Série N - Gestion des biens communaux - Exploitation des Eaux

Période : 1817 - 1973

Fonds : Commune de Montolivet
Vente d'arbres : extrait du registre des délibérations, état estimatif des arbres, cahier des charges, rapport ingénieur ordinaire, correspo...

Cote : 376EDT1N1

Période : 1894 - 1926

Fonds : Commune de Montolivet

Montolivet (Seine-et-Marne, France)

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