Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pont-l'Évêque (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Pont-l’Évêque (Normandie,Calvados) - lieu habité
Pont-l'Évêque (Normandie, Calvados) - commune

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Monographie de la commune de Pont-L'Evêque. 1885

Fonds : Monographies communales (fin XIXe siècle)
Inondations de Pont-l'Evêque

Cote : S/13400

Période : 1854 - 1881

Fonds : Rivières, cours d'eau et canaux
Pont-l'Evêque.

Cote : S/80

Période : 1849 - 1870

Fonds : Rivières, cours d'eau et canaux
Pont-l'Évêque après les bombardements de la Seconde Guerre mondiale en 1944

Cote : 108FI/15

Période : 1944 - 1944

Fonds : 108Fi - Photographies de la collecte "Clichés normands"
Commune de Pont-L'Evêque

Période : 1972 - 1989

Fonds : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
Gendarmerie

Période : 1972 - 1989

Fonds : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
Plans

Cote : 1727W/28

Période : 1982 - 1982

Fonds : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
Dossiers des entreprises - lots 11 à 16

Cote : 1727W/32

Période : 1982 - 1982

Fonds : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
Composition de la commission, nourriture des prisonniers.

Cote : 1HDT/4

Période : 1814 - 1863

Fonds : 1HDT - Archives de l'hôpital de Pont-l'Évêque
3 Septembre 1684-26 avril 1824

Cote : 1HDT/5

Période : 1684 - 1824

Fonds : 1HDT - Archives de l'hôpital de Pont-l'Évêque

Pont-l'Évêque (Calvados, France)

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