Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Molême (Côte d'Or)

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Hommage de Henri, roi de Navarre (octobre 1271).

Cote : 2 F 3-1

Période : 1271 - 1271

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
1284 mardi avant la chaire de Saint-Pierre. Autre semblable, sous réserve qu'il parvient à la couronne.

Cote : 2 F 3-5

Période : 1284 - 1284

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Lettre de Blanche comtesse palatine de Troyes qui fait hommage à Guillaume évêque de Langres (août 1214).

Cote : 2 F 3-9

Période : 1214 - 1214

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Lettres de Marguerite reine de Navarre de Champagne et de Brie, comtesse palatine et Thibaut son fils roi de Navarre de Champagne et de Brie...

Cote : 2 F 3-2

Période : 1255 - 1255

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Lettres de Thibaut, roi de Navarre, qui se reconnaît vassal de l'évêque de Langres pour Bar-sur-Aube, Bar-sur-Seine, Laferté-sur-Aube, Chaum...

Cote : 2 F 3-7

Période : 1309 - 1309

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
1309 mardi avant Noël. Lettres de Louis roi de Navarre qui fait hommage à Guillaume évêque de Langres sous réserve en cas qu'il parvienne à ...

Cote : 2 F 3-8

Période : 1309 - 1309

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
1283, dimanche de Oculi. Lettres du roi Philippe Le Bel constatant que Guy évêque de Langres a reçu au Palais à Paris l'hommage de Jeanne, f...

Cote : 2 F 3-10

Période : 1283 - 1283

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Vidimus par Guillaume de Tignonville, prévôt de Paris, des actes de foi et hommages faits par les comtes de Champagne aux évêques de Langres...

Cote : 2 F 3, 2 F 3-1, 2 F 3-2, 2 F 3-3, 2 F 3-4, 2 F 3-5, 2 F 3-6, 2 F 3-7, 2 F 3-8, 2 F 3-9, 2 F 3-10

Période : 1214 - 1309

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Vidimus par Guillaume de Tignonville, prévôt de Paris, des actes de foi et hommages faits par les comtes de Champagne aux évêques de Langres...

Cote : 2 F 3

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Lettre de la même Marguerite de l'hommage qu'elle a fait à Château Thierry où elle était malade entre les mains de Guy évêque de Langres (ma...

Cote : 2 F 3-3

Période : 1255 - 1255

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)

Molême (Côte d'Or)

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