Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ruffiac (Lot-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames : Ruffiac (Nouvelle-Aquitaine,Lot-et-Garonne)

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D - ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE

Période : 1790 - 1955

Fonds : Archives communales de Ruffiac
1 D - Conseil municipal

Période : 1790 - 1955

Fonds : Archives communales de Ruffiac
Délibérations

Période : 1790 - 1955

Fonds : Archives communales de Ruffiac
14 février 1790-13 janvier 1793.

Cote : 1 D 1

Période : 1790 - 1793

Fonds : Archives communales de Ruffiac
2 D - Actes de l'administration municipale

Période : 1790 - 1955

Fonds : Archives communales de Ruffiac
Correspondance reçue et envoyée

Période : 1790 - 1955

Fonds : Archives communales de Ruffiac
4 D - Contentieux et assurances

Période : 1790 - 1955

Fonds : Archives communales de Ruffiac
Assurances

Période : 1790 - 1955

Fonds : Archives communales de Ruffiac
F - POPULATION - COMMERCE - INDUSTRIE - AGRICULTURE

Période : 1790 - 1955

Fonds : Archives communales de Ruffiac
1 F - Population

Période : 1790 - 1955

Fonds : Archives communales de Ruffiac

Ruffiac (Lot-et-Garonne, France)

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