Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Loubès-Bernac (Lot-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Loubès-Bernac (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - commune
Loubès-Bernac (Nouvelle-Aquitaine,Lot-et-Garonne) - lieu habité

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Canton de Duras.

Cote : 4 R 91

Période : 1831 - 1837

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
11 juillet 1858-20 avril 1876.

Cote : 1 D 5

Période : 1858 - 1876

Fonds : Commune de Loubès-Bernac
2 octobre 1898-31 mars 1912.

Cote : 1 D 7

Période : 1898 - 1912

Fonds : Commune de Loubès-Bernac
Procès-verbaux d'inventaires.

Cote : 3 D 2

Période : 1816 - 1826

Fonds : Commune de Loubès-Bernac
(s.d.).

Cote : 1 G 1

Fonds : Commune de Loubès-Bernac
Tableaux nominatifs.

Cote : 1 H 4

Période : 1816 - 1825

Fonds : Commune de Loubès-Bernac
Tableaux nominatifs.

Cote : 1 H 5

Période : 1826 - 1871

Fonds : Commune de Loubès-Bernac
Tableaux nominatifs.

Cote : 1 H 6

Période : 1935 - 1966

Fonds : Commune de Loubès-Bernac
Colonne mobile : liste nominative.

Cote : 1 H 7

Période : 1799 - 1800

Fonds : Commune de Loubès-Bernac
1900-1929 .

Cote : 1 K 2

Période : 1873 - 1929

Fonds : Commune de Loubès-Bernac

Loubès-Bernac (Lot-et-Garonne, France)

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