Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Courpignac (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
Courpignac (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - commune
Courpignac (Nouvelle-Aquitaine,Charente-Maritime) - lieu habité

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Bureau de Mirambeau

Cote : 3 Q 6267-6805

Période : 1791 - 1944

Fonds : 3 Q - Administration de l'Enregistrement
Beauchamp, Rolland de (seigneur du Breuil ; Rouffignac). – Bail par Rolland de Beauchamp, seigneur du Breuil à Rouffignac, à Antoine Moullio...

Cote : 4 J 1779

Période : 1724 - 1724

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Polignac, François de. – Déclaration aux habitants de Courpignac (1714) ; bail à ferme par le même à Pierre Duguay (1714).

Cote : 4 J 1782

Période : 1714 - 1714

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Recensement militaire

Cote : E-dépôt 202/139 - 1 H 3

Période : 1870 - 1924

Fonds : Guide des sources la Première Guerre mondiale - Série E-dépôt
Exemptés et réformés

Cote : E-dépôt 202/139 - 1 H 4

Période : 1887 - 1917

Fonds : Guide des sources la Première Guerre mondiale - Série E-dépôt
Chevaux, juments, mulets et mules

Cote : E-dépôt 202/139 - 2 H 4

Période : 1900 - 1922

Fonds : Guide des sources la Première Guerre mondiale - Série E-dépôt
Voitures attelées et voitures automobiles

Cote : E-dépôt 202/139 - 2 H 5

Période : 1877 - 1917

Fonds : Guide des sources la Première Guerre mondiale - Série E-dépôt
Poids lourds

Cote : E-dépôt 202/139 - 2 H 6

Période : 1911 - 1917

Fonds : Guide des sources la Première Guerre mondiale - Série E-dépôt
Voitures attelées

Cote : E-dépôt 202/139 - 2 H 8

Période : 1878 - 1914

Fonds : Guide des sources la Première Guerre mondiale - Série E-dépôt
Délivrance des titres de circulation dans la zone des armées

Cote : E-dépôt 202/139 - 4 H 1

Période : 1917 - 1917

Fonds : Guide des sources la Première Guerre mondiale - Série E-dépôt

Courpignac (Charente-Maritime, France)

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