Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bettoncourt (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Bettoncourt (Grand Est, Vosges) - commune
Bettoncourt (Grand Est,Vosges) - lieu habité

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Bettoncourt

Cote : 6 M 600

Période : 1856 - 1936

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1886-1896-1901

Cote : 6M600-106177

Période : 1886 - 1901

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1906

Cote : 6M600-106178

Période : 1906 - 1906

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1911

Cote : 6M600-115685

Période : 1911 - 1911

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1921

Cote : 6M600-115686

Période : 1921 - 1921

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1926

Cote : 6M600-115687

Période : 1926 - 1926

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1931

Cote : 6M600-115688

Période : 1931 - 1931

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1936

Cote : 6M600-115689

Période : 1936 - 1936

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
Bettoncourt, mariages (1794-1893).

Cote : 38 J 57

Période : 1794 - 1893

Fonds : Fonds du Cercle généalogique de Lorraine
Bettoncourt - chapelle Saint-Martin-Saint-Sébastien. – Vue d'un retable ; tableau d'un prêtre présenté à saint Nicolas et saint Charles Borr...

Cote : 166 J 2659

Période : 1966 - 1966

Fonds : Fonds Jean-Marie Janot

Bettoncourt (Vosges, France)

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