Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontrieu (Tarn, France)

Source :

GeoNames : Fontrieu (Occitanie,Tarn)

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Plans minutes de conservation sur calque

Cote : 2451 W 2151-2165

Période : 1988 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section C2 : parcelles 135 à 207

Cote : 2451 W 2157

Période : 1988 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section F3 : parcelles 403 à 576

Cote : 2451 W 2164

Période : 1988 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Plans minutes de conservation sur calque

Cote : 2451 W 1185-1197

Période : 1984 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Tableau d'assemblage

Cote : 2451 W 1185

Période : 1984 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section AN

Cote : 2451 W 1195

Période : 1984 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Registre d'inscription des documents d'arpentage, des croquis de conservation et des nouveaux numéros de plan (Modèle 40).

Cote : 2455 W 152

Période : 1959 - 1986

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Tableau d'assemblage

Cote : 2451 W 2151

Période : 1988 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section D1 : parcelles 1 à 173

Cote : 2451 W 2158

Période : 1988 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section F1 : parcelles 1 à 134

Cote : 2451 W 2162

Période : 1988 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)

Fontrieu (Tarn, France)

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