Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Croissy-sur-Seine (Yvelines, France)

Source :

GeoNames : Croissy-sur-Seine (Île-de-France, Yvelines)

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1486, 8 juillet. Bail par Macé Lainsné, bourgeois de Paris, seigneur de Croissy-sur-Seine et des Granges-Raoul-Lefournier pour neuf ans à Pi...

Cote : MC/ET/VIII/20

Période : 1486 - 1486

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
La Rochelle, 20 janvier 1628. Lettres patentes de Louis XIII ordonnant la coupe et la vente de bois de la forêt de Cruye [Marly] jusqu'à un ...

Cote : X/1a/8652

Période : 1628 - 1632

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Paris, 21 janvier 1634. Vente au roi, passée par devant Edmé Bonot, notaire au Châtelet de Paris, par Jacques Robineau, seigneur de Croissy ...

Cote : X/1a/8652

Période : 1634 - 1634

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Successions Plon, de Pontbriand, Ramel, Reboul de la Juillière, Reiss, Rémusat.

Cote : MC/DC/LXII/66

Période : 1852 - 1938

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LXII
Genet, Gobin, Gody, de Gontaut-Biron, Gracy, Jacqueau, Joly, Julliot

Cote : MC/DC/LXII/82

Période : 1828 - 1932

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LXII
Inventaire après décès de François Emmanuel Pommyer, prêtre du diocèse de Paris, abbé commendataire de Bonneval dans l'Eure-et-Loir, doyen h...

Cote : MC/ET/LVIII/519

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis TRUTAT, 21 novembre 1772 - 14 juin 1810 (étude LVIII)
Inventaire après décès de Madame veuve Thuillier, à la requête de Louis Michel Carpentier, demeurant rue de Seine, n° 6, exécuteur testament...

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri PÉAN de SAINT-GILLES, 1er février 1788 - 9 mars 1819 (étude XCI)
Portion de route de "Chatou" à "Nanterre" et portion de route de Rueil-Malmaison ("Ruel") à "Nanterre" et au-delà proche du "Mont-Valérien".

Cote : CP/F/14/8447

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Paris : CP/F/14/8443-CP/F/14/8449
Dossier Louis Antoine de Bougainville et autres pièces.

Cote : MC/ET/LXVIII/743

Période : 1789 - 1852

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude LXVIII. MC/ET/LXVIII/1, MC/ET/LXVIII/740-MC/ET/LXVIII/750 (1451-1852)
Etat liquidatif de la succession de la comtesse Albert de Pourtalès, née Caroline Julie Henriette Joly de Bammeville, sans profession, demeu...

Cote : MC/ET/CXVII/1896

Période : 1934 - 1935

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques Émile DELAPALME, 3 janvier 1929 - 31 décembre 1945 (étude CXVII)

Croissy-sur-Seine (Yvelines, France)

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