Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Portet-d'Aspet (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames : Portet-d'Aspet (Occitanie, Haute-Garonne)

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Portet-d'Aspet. Portet-d'Aspet.

Cote : 1925 W 123

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Coutumes municipales

Cote : 1 F 42-51

Fonds : Fonds Mondon
"Répertoire des privilèges, coutumes et franchises dont j’ai [colonel Mondon] les textes : pays de langue d’Oil et de Belgique, pays de lang...

Cote : 1 F 42

Période : 1901 - 1927

Fonds : Fonds Mondon
Haute-Garonne

Cote : 1 F 46, 1 F 50-51

Période : 1242 - 1494

Fonds : Fonds Mondon
Avignonet (1483). Fonsorbes (1279). Galembrun (1290). Launac (1287). Marestaing (s.d.). Mondilhan (1494). Mondouzil (1277). Montech (1278). ...

Cote : 1 F 51

Période : 1242 - 1494

Fonds : Fonds Mondon
Mazères-de-Salat (extraits).

Cote : 1 F 46

Fonds : Fonds Mondon
Valcabrère : extrait de "Documenta Convenarum" de Schiaffini, relatif aux droits de dépaissance (1315, 1475).

Cote : 1 F 50

Période : 1315 - 1475

Fonds : Fonds Mondon
Gers

Cote : 1 F 43, 1 F 47

Période : 1287 - 1495

Fonds : Fonds Mondon
Cologne (1287). Goutz (1292).

Cote : 1 F 43

Période : 1287 - 1292

Fonds : Fonds Mondon
Pont d'Arratz (1495).

Cote : 1 F 47

Période : 1495 - 1495

Fonds : Fonds Mondon

Portet-d'Aspet (Haute-Garonne, France)

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