Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clichy (Hauts-de-Seine, France)

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GeoNames :
Clichy (Île-de-France, Hauts-de-Seine) - commune
Clichy (Île-de-France, Hauts-de-Seine) - lieu habité

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Inventaire après décès de Marie-Rose Renaud, veuve de Frédéric Zimmermann, à Clichy-la-Garenne, le 19 avril 1834.

Période : 1834 - 1834

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Aimé Eugène MOISSON, 27 février 1827 - 12 avril 1837 (étude XVI)
Vente de rente foncière assise à Clichy par monsieur Du Mur, laboureur à Clichy-la-garenne, à Jean Bazannier, bourgeois de Paris.

Cote : MC/ET/XIX/146

Période : 1534 - 1534

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel COLLAS, 28 février 1533 - mars 1534 (étude XIX)
1499 (n. st.), 11 mars. Partage entre Geneviève Godin, veuve de Martial Robinet, procureur au Parlement, et Nicole Robinet, procureur au Par...

Cote : MC/ET/XX/2

Période : 1499 - 1499

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre ORAGE, 1480 - 1521 (étude XX)
Contrat de mariage sous le régime de la communauté de biens entre Augustin François Lemaître, graveur, demeurant 18, rue des Fossés-Montmart...

Cote : MC/ET/XX/883

Période : 1822 - 1822

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Louis BEAUDESSON, 28 décembre 1818 - 2 juin 1829 (étude XX)
Inventaire après décès de Marie-Nicole Desportes rentière Clichy-la-Garenne rue de Paris n°7

Période : 1823 - 1823

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Louis BEAUDESSON, 28 décembre 1818 - 2 juin 1829 (étude XX)
Inventaire après décès de Jean-François Paillié, décédé à Clichy le 26 juillet 1827

Période : 1827 - 1827

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Louis BEAUDESSON, 28 décembre 1818 - 2 juin 1829 (étude XX)
Marché entre Anne Charenton, procureur en Parlement, et Michel Bouchard, maçon, à Clichy-la-Garenne, pour travaux en une maison sise audit l...

Cote : MC/ET/XXXIII/34

Période : 1549 - 1549

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)
Bail pour 4 ans de Noël 1557 et moyennant 12 livres 10 sols et un muid de vin du cru de l'Ile de la Reine sise sur les terroirs de Clichy et...

Cote : MC/ET/XXXIII/42

Période : 1558 - 1558

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)
1496, 2 mai. Constitution d'une rente de 40 écus d'or à la couronne du coin du roi, par Jean Allegret, notaire et secrétaire du roi, avocat ...

Cote : MC/ET/VIII/6

Période : 1496 - 1496

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 24 avril 1495 - 12 avril 1504 (étude VIII)
1485, 17 août. Déclaration par Gillet Drouet, laboureur au Haut-Roule, selon laquelle ayant pris à bail pour neuf ans de Richard [...], prêt...

Cote : MC/ET/VIII/19

Période : 1485 - 1485

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)

Clichy (Hauts-de-Seine, France)

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