Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

L'Isle-Bouzon (Gers, France)

Source :

GeoNames : L'Isle-Bouzon (Occitanie, Gers)

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Minutes.

Période : 1748 - 1790

Fonds : Archives notariales du Gers
1755-1756.

Cote : 3 E 1925

Période : 1755 - 1756

Fonds : Archives notariales du Gers
Cahiers de reconnaissances pour le seigneur de Saint-Léonard.

Cote : 3 E 14998

Période : 1765 - 1766

Fonds : Archives notariales du Gers
Minutes.

Cote : 3 E 1236 - 1248, 1250 - 1252, 25885

Période : 1660 - 1687

Fonds : Archives notariales du Gers
1666.

Cote : 3 E 1240

Période : 1666 - 1666

Fonds : Archives notariales du Gers
1668.

Cote : 3 E 1241

Période : 1668 - 1668

Fonds : Archives notariales du Gers
1672-1674.

Cote : 3 E 1245

Période : 1672 - 1674

Fonds : Archives notariales du Gers
1686-1687.

Cote : 3 E 1252

Période : 1686 - 1687

Fonds : Archives notariales du Gers
1615-1623.

Cote : 3 E 1234

Période : 1615 - 1623

Fonds : Archives notariales du Gers
1652.

Cote : 3 E 1235

Période : 1652 - 1652

Fonds : Archives notariales du Gers

L'Isle-Bouzon (Gers, France)

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