Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Franconville (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames :
Franconville (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Franconville (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

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Franconville.

Cote : 106 W 3

Période : 1968 - 1968

Fonds : Recensement de la population : listes nominatives (1968)
Cotelle, Charles (1875-....)

Cote : 19800035/1453/68014

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Bouju, Vincent (1800-....)

Cote : LH//315/14

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Cresson, Gaston Joseph (1892-....)

Cote : 19800035/409/54697

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Brunet, Annie. - « Ville de Franconville - Elections municipales du 14 mars 1971. Rendre la ville à ses habitants. Il faut barrer la route à...

Cote : 759 W 332

Fonds : Organisation des élections municipales 1959, 1965, 1971, 1977 ([1939]-1983)
Brunet, Annie. - « Commune de Franconville. Elections municipales du 21 mars 1971. Hommes et femmes de progrès. Le 21 mars, votre chois est ...

Cote : 759 W 335

Fonds : Organisation des élections municipales 1959, 1965, 1971, 1977 ([1939]-1983)
Richard, Jacques. - « Liste "Mieux vivre dans Franconville" présentée par votre député Jacques Richard. Réunion publique d'information ».

Cote : 759 W 337

Fonds : Organisation des élections municipales 1959, 1965, 1971, 1977 ([1939]-1983)
Blondé, André. - « Elections municipales du 13 mars 1977. Ville de Franconville. Un choix facile. Un maire à temps complet nécessaire pour n...

Cote : 759 W 146

Fonds : Organisation des élections municipales 1959, 1965, 1971, 1977 ([1939]-1983)
Gougeat, Michel. - « Elections municipales 13 et 20 mars 1977. Franconville aujourd'hui. Liste d'action dans l'intérêt communal. Le conseil ...

Cote : 759 W 149

Fonds : Organisation des élections municipales 1959, 1965, 1971, 1977 ([1939]-1983)
Brunet, Annie. - « Ville de Franconville. Elections municipales du 13 mars 1977. Ensemble pour une gestion sociale humaine et démocratique. ...

Cote : 759 W 151

Fonds : Organisation des élections municipales 1959, 1965, 1971, 1977 ([1939]-1983)