Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ailly (Eure, France)

Source :

GeoNames : Ailly (Normandie, Eure)

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Contrat de mariage entre Antoine Caron, maître tailleur d'habits au bailliage du Palais, demeurant Marché Neuf, paroisse Saint-Germain-le-Vi...

Cote : MC/ET/V/34

Période : 1602 - 1602

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René CHEFDEVILLE, septembre 1577 - 4 octobre 1602 (étude V)
Dépôt de l'intitulé de l'inventaire après décès de Jean Goubert, laboureur, époux d'Anne Lemaître, demeurant en la paroisse d'Ailly (Eure), ...

Cote : MC/ET/XCI/1200

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEFEBVRE, 26 septembre 1778 - 1er février 1788 (étude XCI)
BELLET, Eugène

Période : 1881 - 1881

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse d'Evreux)
Bicault, Georges (1772-....)

Cote : LH//233/31

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Doutte, Jean Pierre (1774-....)

Cote : LH//800/8

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre D
Dagommer, Marcel (1894-....)

Cote : 19800035/770/87269

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre D

Ailly (Eure, France)

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