Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bastia (Corse, France) [aujourd'hui : Bastia (Haute-Corse, France)]

Source :

GeoNames : Bastia (Corse, Haute-Corse)

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1812-1831

Cote : 10 J 351

Période : 1812 - 1831

Fonds : Duvergier
Succession du duc de Mortemart

Cote : 10 J 351/1

Période : 1812 - 1812

Fonds : Duvergier
Protection de la marque commerciale (libraire) Béchet

Cote : 10 J 351/4

Période : 1827 - 1827

Fonds : Duvergier
Affaire de l'Hospice de Louviers

Cote : 10 J 351/8

Période : 1812 - 1831

Fonds : Duvergier
Procès de M. Carlotti, anciennement chargé d'organiser les écoles à Bastia

Cote : 10 J 351/9

Période : 1825 - 1825

Fonds : Duvergier
Créanciers de Louis XVIII et Charles X

Cote : 10 J 351/10

Période : 1832 - 1832

Fonds : Duvergier
Procédure en matière de délit de presse

Cote : 10 J 351/11

Période : 1831 - 1831

Fonds : Duvergier
Pour M. Wustemberg, de Bordeaux, dans une affaire de propagande en faveur de loterie étrangère

Cote : 10 J 351/2

Période : 1812 - 1831

Fonds : Duvergier
Validité de cession de droits à Saint-Domingue (succession Artau), après 1827

Cote : 10 J 351/3

Période : 1827 - 1827

Fonds : Duvergier
Pour les armateurs bordelais, Lanins et Rateau contre les Assureurs du Havre

Cote : 10 J 351/5

Période : 1829 - 1829

Fonds : Duvergier

Bastia (Corse, France) [aujourd'hui : Bastia (Haute-Corse, France)]

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