Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jouillat (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Jouillat (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Jouillat (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : 90Edépôt GG 1

Période : 1686 - 1699

Fonds : Jouillat
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : 90Edépôt GG 2

Période : 1729 - 1740

Fonds : Jouillat
Administration

Période : 1807 - 1945

Fonds : Jouillat
1887-1910

Cote : 90Edépôt D 3

Période : 1807 - 1934

Fonds : Jouillat
14 février-13 décembre 1903

Cote : 90Edépôt D 10

Période : 1894 - 1945

Fonds : Jouillat
14 décembre 1903-12 septembre 1904

Cote : 90Edépôt D 11

Période : 1894 - 1945

Fonds : Jouillat
20 septembre 1904-24 juin 1905

Cote : 90Edépôt D 12

Période : 1894 - 1945

Fonds : Jouillat
2 juillet 1905-26 juin 1906

Cote : 90Edépôt D 13

Période : 1894 - 1945

Fonds : Jouillat
29 avril 1909-20 septembre 1910

Cote : 90Edépôt D 16

Période : 1894 - 1945

Fonds : Jouillat
21 février 1914-12 février 1918

Cote : 90Edépôt D 19

Période : 1894 - 1945

Fonds : Jouillat

Jouillat (Creuse, France)

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