Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morteau (Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames : Morteau (Grand Est,Haute-Marne)

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Morteau. - Projet de suppression de la commune de Morteau et de sa réunion à celle d'Andelot.

Cote : 154 M 11

Période : 1843 - 1844

Fonds : Administration générale et économie
1836

Cote : 158 M 343/1

Période : 1836 - 1836

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1866

Cote : 158 M 343/6

Période : 1866 - 1866

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1891

Cote : 158 M 343/11

Période : 1891 - 1891

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1906

Cote : 158 M 343/14

Période : 1906 - 1906

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1946

Cote : 158 M 343/20

Période : 1946 - 1946

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1968

Cote : 158 M 343/23

Période : 1968 - 1968

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
Du 9 septembre 1717 au 31 décembre 1720.

Cote : G 903

Période : 1717 - 1717

Fonds : Evêché de Langres
Section A 2.

Cote : 3 P 2/344-3

Période : 1807 - 1849

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens
Section B 1.

Cote : 3 P 2/344-4

Période : 1807 - 1849

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens

Morteau (Haute-Marne, France)

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