Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Potigny (Calvados, France)

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Potigny (Normandie, Calvados) - commune
Potigny (Normandie, Calvados) - lieu habité

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Société la Sportive de Potigny : statuts, règlement, fonctionnement

Cote : 651EDT/44/16

Période : 1922 - 1937

Fonds : Archives communales de Potigny
1958

Cote : 31Fi/136/1

Période : 1958 - 1958

Fonds : Plans du Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme (31FI, 1FI)
1959

Cote : 31Fi/136/2-31Fi/136/3

Période : 1959 - 1959

Fonds : Plans du Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme (31FI, 1FI)
Parfouru l'Eclin, Périers-sur-le Dan, Port-en-Bessin-Huppain, Potigny, Rosel

Cote : 162J/84

Période : 1927 - 1964

Fonds : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes
Travaux de Reconstruction : construction du Clos-Michel à Potigny

Période : 1953 - 1953

Fonds : 42J - Société des mines de Soumont
paroisse de Potigny

Cote : 16B/170

Fonds : 16B - Etats généraux de 1789
Potigny

Cote : C/7150

Période : 1760 - 1776

Fonds : Intendance d'Alençon et subdélégations
Travaux de Reconstruction : construction du Clos-Michel à Potigny

Période : 1953 - 1953

Fonds : 42J - Société des Mines de Soumont
1800-1837

Période : 1800 - 1837

Fonds : Délibérations (communes de Le Mo à R)
1837-1872

Période : 1837 - 1872

Fonds : Délibérations (communes de Le Mo à R)
1872-1878

Période : 1872 - 1878

Fonds : Délibérations (communes de Le Mo à R)
1878-1912

Période : 1878 - 1912

Fonds : Délibérations (communes de Le Mo à R)
1912-1925

Période : 1912 - 1925

Fonds : Délibérations (communes de Le Mo à R)
1925-1941

Période : 1925 - 1941

Fonds : Délibérations (communes de Le Mo à R)
1942-1944

Période : 1942 - 1944

Fonds : Délibérations (communes de Le Mo à R)
Potigny

Cote : 18FI/67

Fonds : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados