Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Marie (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Sainte-Marie (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Achat, répartition, révision du matériel : factures (1919-1985). Service départemental d'incendie. - Taxe de capitation : contingent communa...

Cote : E DEPOT 107 H 19

Période : 1919 - 1985

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sainte-Marie
Lutte contre le cancer, comité départemental de la ligue nationale. - Campagne annuelle : instructions, affiche.

Cote : E DEPOT 107 Q 17

Période : 1969 - 1986

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sainte-Marie
Association des paralysés de France. - Journée d'action : accusé de réception, vignettes (1961-1970). Union générale des aveugles et grands ...

Cote : E DEPOT 107 Q 18

Période : 1901 - 2000

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sainte-Marie
Sécurité sociale. - Immatriculation de la mairie, salaires, cartes (1942-1954) ; cotisations : carnets des mandats de paiement (1943-1968), ...

Cote : E DEPOT 107 Q 29

Période : 1936 - 1975

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sainte-Marie
Protection des enfants du 1er âge

Cote : E DEPOT 107 Q 19-28

Période : 1855 - 1974

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sainte-Marie
Commission locale : désignation des membres du bureau.

Cote : E DEPOT 107 Q 19

Période : 1878 - 1878

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sainte-Marie
Premier registre des maires : déclaration des parents et ayants-droit.

Cote : E DEPOT 107 Q 20

Période : 1881 - 1911

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sainte-Marie
Deuxième registre des maires : déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

Cote : E DEPOT 107 Q 21

Période : 1884 - 1913

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sainte-Marie
Hospices des Bouches-du-Rhône. - Enfants placés : état (1855-1869) ; mariage d'une pupille. - dotation Coulet : demande (1911) ; envoi des c...

Cote : E DEPOT 107 Q 22

Période : 1855 - 1915

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sainte-Marie
Hospice de Carpentras. - Service des enfants trouvés : instructions sur le déplacement des enfants.

Cote : E DEPOT 107 Q 23

Période : 1855 - 1855

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sainte-Marie

Sainte-Marie (Hautes-Alpes, France)

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