Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Savigny-sur-Orge (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Savigny-sur-Orge (Île-de-France, Essonne) - commune
Savigny-sur-Orge (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Pensions et allocations attribuées par l'Etat (dossiers individuels).

Cote : 8V/16

Période : 1906 - 1906

Fonds : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
Police du culte.

Cote : 8V/18

Période : 1904 - 1955

Fonds : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, lettres A-Z (1997). Centre de protection maternelle et infantile de SAVIGNY Van Gog...

Cote : 2145W/1

Période : 1997 - 1997

Fonds : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE SAVIGNY VAN GOGH.
Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, lettres A-S (1998).

Cote : 2145W/2

Période : 1998 - 1998

Fonds : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE SAVIGNY VAN GOGH.
Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, lettres A-Z (1998).

Cote : 2145W/3

Période : 1998 - 1998

Fonds : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE SAVIGNY VAN GOGH.
Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, lettres A-V (1999).

Cote : 2145W/4

Période : 1999 - 1999

Fonds : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE SAVIGNY VAN GOGH.
Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, lettres A-V (1999).

Cote : 2145W/5

Période : 1999 - 1999

Fonds : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE SAVIGNY VAN GOGH.
SAVIGNY-SUR-ORGE. - Habitation à loyer modéré, construction : marché public.

Cote : 1502W/1517

Période : 1961 - 1961

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
SAVIGNY-SUR-ORGE. - Habitation à loyer modéré, construction : marché public.

Cote : 1502W/1518

Période : 1967 - 1967

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
SAVIGNY-SUR-ORGE. - Pont d'accès au lycée ''Jean-Baptiste Corot'', reconstruction : marché public, correspondance, attachements et plans.

Cote : 1502W/1541

Période : 1969 - 1974

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.

Savigny-sur-Orge (Essonne, France)

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