Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brieulles-sur-Meuse (Meuse, France)

Source :

GeoNames :
Brieulles-sur-Meuse (Grand Est, Meuse) - commune
Brieulles-sur-Meuse (Grand Est, Meuse) - lieu habité

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Brieulles-sur-Meuse. Résidence des Prémontrés.

Cote : 26 H 1-5

Période : 1317 - 1792

Fonds : Série H - Clergé régulier d'Ancien Régime : état des fonds
BRIEULLES-SUR-MEUSE - Section A - de Martinvaux - feuille 01

Cote : 139 FI 41

Période : 1832 - 1832

Fonds : CADASTRE 139Fi
BRIEULLES-SUR-MEUSE - Section C - la Côte de Laimont - feuille 03

Cote : 139 FI 41

Période : 1832 - 1832

Fonds : CADASTRE 139Fi
BRIEULLES-SUR-MEUSE - Section C - la Côte de Laimont - feuille 04

Cote : 139 FI 41

Période : 1832 - 1832

Fonds : CADASTRE 139Fi
BRIEULLES-SUR-MEUSE - Section C - la Côte de Laimont - feuille 08

Cote : 139 FI 41

Période : 1832 - 1832

Fonds : CADASTRE 139Fi
BRIEULLES-SUR-MEUSE - Section C - la Côte de Laimont - feuille 10

Cote : 139 FI 41

Période : 1832 - 1832

Fonds : CADASTRE 139Fi
BRIEULLES-SUR-MEUSE - Section D - de l'Etanche - feuille 06

Cote : 139 FI 41

Période : 1832 - 1832

Fonds : CADASTRE 139Fi
Brieulles-sur-Meuse (Meuse) - Résidence des Prémontrés ou Abbaye des Prémontrés.

Cote : F/2000/57/18-21

Période : 1991 - 1997

Fonds : Travaux sur les édifices des Ardennes et de la Meuse par Michel Goutal (1957-), architecte en chef des Monuments historiques
Brieulles-sur-Meuse (Meuse) - Résidence des Prémontrés (ancienne) (extérieurs) ; Poincaré (avenue) 2, 4.

Cote : E/2000/2/16-65

Période : 2000 - 2000

Fonds : Etude préalable à la restauration de monuments.
Brieulles-sur-Meuse (Meuse) - Résidence des Prémontrés (ancienne) ; Poincaré (avenue) 2, 4.

Cote : E/1997/24/7-64

Période : 1997 - 1997

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument

Brieulles-sur-Meuse (Meuse, France)

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