Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Couvonges (Meuse, France)

Source :

GeoNames :
Couvonges (Grand Est, Meuse) - commune
Couvonges (Grand Est, Meuse) - lieu habité

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Couvonges.

Cote : 2 O 333-334

Période : 1799 - 1950

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Arrêtés et règlements (1871-1907). Personnel (an VIII-1944). Finances (1835-1950). Biens (an XII-1948). Vaine pâture (1889-1890). Concession...

Cote : 2 O 333

Période : 1799 - 1950

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Mairie et écoles (1841-1907). Église, presbytère et cimetière (an XII-1910). Distribution d'eau (1857-1906). Monument aux morts (1921-1923).

Cote : 2 O 334

Période : 1803 - 1923

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Couvonges.

Période : 1188 - 1798

Fonds : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état des fonds
Copie du jugement (1952) et du rapport de gendarmerie concernant les massacres de Couvonges et Robert-Espagne en 1944

Cote : 179 J 1

Période : 1944 - 1944

Fonds : Fonds Jean-Pierre Harbulot
Affiches de manifestations et expositions en Meuse (1976-1998)

Cote : 179 J 2

Période : 1976 - 1998

Fonds : Fonds Jean-Pierre Harbulot
Classeur inventoriant les tombes du cimetière juif d'Etain.

Cote : 179 J 3

Période : 1952 - 2023

Fonds : Fonds Jean-Pierre Harbulot
Fonds Jean-Pierre Harbulot

Cote : 179 J

Période : 1952 - 2023
Chartrier de Stainville.

Cote : 10 J

Période : 1315 - 1860

Fonds : Série J - Archives privées : état des fonds
Fonds Jean-Pierre Harbulot

Cote : 179 J

Fonds : Série J - Archives privées : état des fonds
Paroisse de Mognéville, Couvonges et Beurey, fondations : liste des fondations (1896-1934), titres de créances pour la fabrique, registre de...

Cote : 19 J 7772

Période : 1690 - 1934

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Paroisse de Couvonges : photographies de l'église et de cérémonies (1949), registre reconstitué des baptêmes (1900-1939), certificat d'authe...

Cote : 19 J 7784

Période : 1863 - 1961

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 5525

Période : 1829 - 1832

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 418

Période : 1845 - 1846

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 419

Période : 1847 - 1848

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 420

Période : 1849 - 1850

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 421

Période : 1851 - 1852

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 422

Période : 1853 - 1854

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 423

Période : 1855 - 1856

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 424

Période : 1857 - 1858

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 425

Période : 1859 - 1860

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 426

Période : 1861 - 1862

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 427

Période : 1863 - 1864

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 428

Période : 1865 - 1866

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 429

Période : 1867 - 1868

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 430

Période : 1869 - 1870

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 431

Période : 1871 - 1872

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 432

Période : 1873 - 1874

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 433

Période : 1875 - 1876

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 434

Période : 1877 - 1878

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 435

Période : 1879 - 1879

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 436

Période : 1880 - 1884

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 437

Période : 1885 - 1889

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 438

Période : 1890 - 1894

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 439

Période : 1895 - 1899

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Couvonges (Meuse) - Église.

Cote : F/2000/57/28-63

Période : 1995 - 1996

Fonds : Travaux sur les édifices des Ardennes et de la Meuse par Michel Goutal (1957-), architecte en chef des Monuments historiques
Couvonges (Meuse) - Eglise.

Cote : C/1997/4/23-35

Période : 1973 - 1973

Fonds : Avis d'inspection sur la protection et les travaux relatifs aux immeubles par Michel Jantzen
Chartrier de Stainville

Cote : 10 J

Période : 1315 - 1860
Familles de Stainville et de Choiseul : titres honorifiques, successions. Pour la famille de Stainville et Choiseul-Stainville voir aussi 5 ...

Cote : 10 J 1

Période : 1523 - 1719

Fonds : Chartrier de Stainville
Familles de Choiseul et de Stainville : titres honorifiques, successions. art. 2 : succession du comte Etienne de Stainville : procès devant...

Cote : 10 J 1

Période : 1523 - 1860

Fonds : Chartrier de Stainville
Comte Etienne de Stainville : succession réglée devant le General-Feld-Kriegs-Auditoriat à Vienne, en langue allemande. Pour la famille de S...

Cote : 10 J 2

Période : 1701 - 1747

Fonds : Chartrier de Stainville
Jacques de Choiseul-Stainville, Duc de Stainville, Maréchal de France : titres, mémoires, états divers. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

Cote : 10 J 3

Période : 1704 - 1795

Fonds : Chartrier de Stainville
Jacques de Choiseul-Stainville, Duc de Stainville, Maréchal de France : liquidation de l'empruntsur les biens de la Préfecture provinciale d...

Cote : 10 J 4

Période : 1790 - 1790

Fonds : Chartrier de Stainville
Jacques de Choiseul-Stainville, Duc de Stainville, Maréchal de France : règlement de la succession. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

Cote : 10 J 5

Période : 1761 - 1860

Fonds : Chartrier de Stainville
Duché de Stainville : titres généraux, formariage, corporations, administration de biens, censiers, baux. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

Cote : 10 J 6

Période : 1365 - 1799

Fonds : Chartrier de Stainville
Prévôté de Stainville : droit de justice, police, procédure criminelle, tabellionnage. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

Cote : 10 J 7

Période : 1380 - 1782

Fonds : Chartrier de Stainville
Prévôté de Stainville : procédures civiles. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

Cote : 10 J 8

Période : 1660 - 1791

Fonds : Chartrier de Stainville
Gruerie de Stainville : juridiction, bois, arpentages. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

Cote : 10 J 9

Période : 1618 - 1794

Fonds : Chartrier de Stainville
Gruerie de Stainville : Procès-verbaux de vente de bois ; comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

Cote : 10 J 10

Période : 1685 - 1790

Fonds : Chartrier de Stainville
Duché de Stainville : censiers, baux, pièces relatives à l'administration des biens. Pour la famille de Stainville et Choiseul-Stainville vo...

Cote : 10 J 11

Période : 1628 - 1799

Fonds : Chartrier de Stainville

Couvonges (Meuse, France)

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