Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Pont-de-Ruan (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - commune
Pont-de-Ruan (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - lieu habité

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Série D : Administration générale de la commune.

Période : 1611 - 1966

Fonds : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées (1611-1966)
Inventaire des archives et objets mobiliers (1887) et procès-verbal d'inspection (1952).

Cote : EDEP186/D1

Période : 1887 - 1952

Fonds : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées (1611-1966)
Police d'assurance.

Cote : EDEP186/D2

Période : 1953 - 1959

Fonds : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées (1611-1966)
Série E : Etat civil.

Période : 1611 - 1966

Fonds : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées (1611-1966)
Registres paroissiaux

Période : 1611 - 1966

Fonds : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées (1611-1966)
Baptêmes 1611-1668. Mariages 1642-1668. Sépultures 1647-1667. Baptêmes, mariages, sépultures 1668-1719 (lacunes 1697, 1699).

Cote : EDEP186/E1

Période : 1611 - 1719

Fonds : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées (1611-1966)
Baptêmes, mariages, sépultures.

Cote : EDEP186/E2

Période : 1720 - 1759

Fonds : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées (1611-1966)
Baptêmes, mariages, sépultures.

Cote : EDEP186/E3

Période : 1760 - 1776

Fonds : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées (1611-1966)
Baptêmes, mariages, sépultures.

Cote : EDEP186/E4

Période : 1777 - 1790

Fonds : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées (1611-1966)
Baptêmes, mariages, sépultures 1791-1792 (lacunes mariages et décès an VIII et mariages an IX. Naissances, mariages, décès 1793-an IX.

Cote : EDEP186/E5

Période : 1791 - 1800

Fonds : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées (1611-1966)

Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France)

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