Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Mamet-la-Salvetat (Cantal, France)

Source :

GeoNames : Saint-Mamet-la-Salvetat (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Élections sénatoriales sous la Troisième République

Cote : 27 J 187

Période : 1875 - 1903

Fonds : Collection Jean Delmas
Saint-Mamet. - Biens : permissions de voirie (1859-1898). Cayrols. - Biens : permissions de voirie (1867-1886). Roumégoux. - Biens : permiss...

Cote : 2 S 1380

Période : 1857 - 1901

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1858-1901). Saint-Mamet. - Biens : acquisitions (1859-1868), permissions de voirie (1884-1890) ...

Cote : 2 S 1884

Période : 1858 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
I.C. 69, Maurs - Saint-Mamet avec embranchements sur Lestancade (Cayrols) et de la station de Boisset à Marcolès (partagé en 1904 entre les ...

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1854-1893) ; biens : acquisitions (1864-1870).

Cote : 2 S 1893

Période : 1854 - 1893

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Boisset. - Biens : acquisitions (1867-1897), indemnités pour dommages aux propriétés (1885), permissions de voirie (1874-1903) ; travaux : c...

Cote : 2 S 1894

Période : 1867 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Etat, rôle (1905-1916) ; travaux : réparations (1912). Saint-Mamet. - Travaux : réparations et entretien (1913-1916). ...

Cote : 2 S 2603

Période : 1904 - 1916

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Saint-Mamet. - Biens : acquisitions (1842-1845), permissions de voirie (1841-1898) ; travaux : construction du pont du Teil (1844). Cayrols....

Cote : 2 S 238

Période : 1833 - 1901

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Saint-Mamet. - Biens : acquisitions (1855-1877), aliénations (1859-1866), indemnités pour dommages aux propriétés (1859), permissions de voi...

Cote : 2 S 422

Période : 1838 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1813-1903) ; biens : acquisitions (1865-1868) ; travaux : construction (1868-1875). Boisset. - ...

Cote : 2 S 426

Période : 1813 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports

Saint-Mamet-la-Salvetat (Cantal, France)

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