Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cherveux (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames :
Cherveux (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - commune
Cherveux (Nouvelle-Aquitaine,Deux-Sèvres) - lieu habité

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Dossier relatif à la seigneurie de La Rochefaton (1632-1820).

Cote : 1 J 864

Période : 1632 - 1820

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives privées(1249-2020)
Bail réciproque : " Entre Michau Poussard, marchand laboureur, demeurant au village de Coutant, paroisse d'Augé, d'une part, et Christophe S...

Cote : 1 J 922

Période : 1593 - 1593

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives privées(1249-2020)
Minutes

Cote : 3 E 2271

Période : 1688 - 1698

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 2272

Période : 1699 - 1699

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 2273

Période : 1700 - 1704

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 2274

Période : 1705 - 1710

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 2275

Période : 1711 - 1715

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 7179

Période : 1782 - 1792

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 7254

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 7255

Période : 1787 - 1794

Fonds : Inventaire des notaires

Cherveux (Deux-Sèvres, France)

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