Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Grande Rivière (la)

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Lettre de nomination du capitaine de Marescaut comme commandant d'une compagnie dans les troupes royales à Saint-Domingue

Cote : 61 J 15/4

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Déclaration de biens par le sieur Jean Raimond, propriétaire au quartier de Jacmes, paroisse des Cayes

Cote : 61 J 15/12

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Succession de Léon Dubourg, chirurgien à Saint-Marc (pièces 17 et 18)

Cote : 61 J 15/17

Période : 1789 - 1789

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Extrait du registre des délibérations de l'assemblée provinciale de la partie Nord de Saint-Domingue

Cote : 61 J 15/23

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre-circulaire de la maison de commerce Sheridan Fitzgerald à Leogane

Cote : 61 J 15/26

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Discours imprimé de Bacon de la Chevalerie, président de l'assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue lors de son installat...

Cote : 61 J 15/28

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Extraits des registres de la municipalité du Cap français au sujet des troubles de la colonie

Cote : 61 J 15/31

Période : 1790 - 1790

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Nouvelles de Saint-Domingue, n° 14, extraits des Lettres politiques, galantes et civiles du sieur Coustard, maréchal de camp

Cote : 61 J 15/32

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Avis imprimé de la paroisse du Petit-Goave

Cote : 61 J 15/34

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre-circulaire du ministère de la Justice à l'Assemblée nationale annonçant la rectification du décret du 1er février précédent relatif à...

Cote : 61 J 15/38

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Extrait du journal tenu par les gens de couleur de Leogane pour être présenté à l'Assemblée nationale et clos

Cote : 61 J 15/39

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Situation politique jusqu'au soulèvement

Cote : 61 J 15

Fonds : Collection Marcel Chatillon
États des produits que se fait envoyer de Marseille le sieur de La Bastide, maître chirurgien, sur l'île à Vaches près des côtes de Saint-Do...

Cote : 61 J 15/1

Période : 1735 - 1735

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre du comte d'Estaing, lieutenant-général des armées navales du Roi, nommant le sieur Glapion, ancien officier royal habitant du Cap, pr...

Cote : 61 J 15/5

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Ordonnance de l'intendant concernant les libertés

Cote : 61 J 15/9

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Extrait d'un procès-verbal de saisie à la suite d'un jugement du siège royal de Saint-Marc à l'encontre du comte de la Croix, habitant en Fr...

Cote : 61 J 15/13

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Déclaration d'imposition des héritiers Guitau du Fougeray, paroisse de la Croix-des-Bouquets à Port-au-Prince

Cote : 61 J 15/19

Période : 1789 - 1789

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Pétition adressée au président de l'assemblée générale provinciale de la partie du Nord par les gens de couleur

Cote : 61 J 15/22

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Pétition des habitants "sang mêlé" du quartier de la Grande Rivière au comité colonial du Cap

Cote : 61 J 15/24

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre aux membres de l'assemblée coloniale par les citoyens gens de couleur de la province du Nord

Cote : 61 J 15/27

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre aux membres du conseil colonial de la Grande Rivière par les citoyens gens de couleur de la partie Nord de Saint-Domingue

Cote : 61 J 15/29

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Certificat de bons services dans la "troupe nationale coloniale de Port-au-Prince donné au citoyen Defiennes habitant Port-au-Prince

Cote : 61 J 15/33

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Adresse imprimée de la garde nationale de Port-au-Prince à l'Assemblée nationale à Paris

Cote : 61 J 15/37

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Brevet de lieutenant délivré au sieur Cayau de la Fontaine pour la compagnie de Coradin

Cote : 61 J 15/6

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Mémoire sur les troubles de la colonie [par le sieur Hardy]

Cote : 61 J 15/7

Fonds : Collection Marcel Chatillon

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