Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Anne (Martinique, France)

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Sainte-Anne (Martinique, Martinique) - commune
Sainte-Anne (Martinique,Martinique) - lieu habité

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Généralités

Cote : 61 J 28

Période : 1733 - 1865

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Mémoire pour le sieur Tollin, avocat au parlement de Toulouse, au sujet de sa propriété familiale à la Case Pilote

Cote : 61 J 28/1

Période : 1730 - 1730

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre du sieur de Chateaubrun, officier de garnison au fort Saint-Pierre, à son frère au sujet de son séjour dans l'île

Cote : 61 J 28/2

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre de commission royale scellée nommant le sieur de la Croix intendant des îles du Vent à la place du sieur Panier Dorgeville

Cote : 61 J 28/3

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Mémoire du roi Louis XV aux marquis de Champigny, gouverneur et lieutenant général, et sieur de La Croix, intendant des îles du Vent, portan...

Cote : 61 J 28/4

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre du sieur Maisonneuve, commerçant à Saint-Pierre, au sieur Gillot résidant à l'île de la Grenade, au sujet de l'embarquement d'un carg...

Cote : 61 J 28/5

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Sauf-conduit appartenant au sieur Pierre-Honoré Roux pour le compte de Mlle Magdeleine Hardy pour sortir de Martinique

Cote : 61 J 28/6

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Billet à ordre émanant du sieur Hardy à Saint-Pierre

Cote : 61 J 28/7

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Ordre de mission du sieur Claude Dirée, canonnier de la brigade de Loyauté, pour l'île de la Guadeloupe, signée par le marquis de Lamothe-Fé...

Cote : 61 J 28/8

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Passeport pour les îles anglaises délivré au major Georges Grand par le gouverneur d'Ennery

Cote : 61 J 28/9

Fonds : Collection Marcel Chatillon

Sainte-Anne (Martinique, France)

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