Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bazas (Gironde, France) -- Evêché

Source :

GeoNames : Bazas (Nouvelle-Aquitaine, Gironde)

Affiner votre recherche :

13 contenus liés

Elévation des bâtiments de la sous-préfecture de Bazas sur la place.

Cote : 4 N 68/3

Période : 1833 - 1833

Fonds : Administration et comptabilité départementales
Plan de masse d'une salle des pas-perdus relatif au projet de construction du palais de justice de Bazas.

Cote : 4 N 102/1

Période : 1823 - 1823

Fonds : Administration et comptabilité départementales
Extrait du plan cadastral du palais de justice de Bazas.

Cote : 4 N 102/7

Période : 1855 - 1855

Fonds : Administration et comptabilité départementales
Plan du rez-de-chaussée relatif au projet de construction du palais de justice de Bazas.

Cote : 4 N 102/3

Période : 1847 - 1847

Fonds : Administration et comptabilité départementales
Plan de situation relatif au projet de construction du palais de justice de Bazas.

Cote : 4 N 102/6

Période : 1854 - 1854

Fonds : Administration et comptabilité départementales
Appropriation des bâtiments de l'ancien évêché et aménagement en hôtel de la sous-préfecture.

Cote : 4 N 68

Période : 1811 - 1839

Fonds : Administration et comptabilité départementales
Plan de masse et coupe de l'ancien évêché de Bazas transformé en sous-préfecture.

Cote : 4 N 68/1

Période : 1811 - 1839

Fonds : Administration et comptabilité départementales
Plan du rez-de-chaussée du projet de construction de la sous-préfecture de Bazas.

Cote : 4 N 68/4

Période : 1839 - 1839

Fonds : Administration et comptabilité départementales
Palais de justice de Bazas

Cote : 4 N 102

Période : 1730 - 1933

Fonds : Administration et comptabilité départementales
Coupe sur la ligne A-B relative au projet de construction du palais de justice de Bazas.

Cote : 4 N 102/2

Période : 1847 - 1847

Fonds : Administration et comptabilité départementales

Bazas (Gironde, France) -- Evêché

13 contenus liés

Liens